Journée d’études Drones et droit : encadrement juridique des usages

vendredi 6 février 2026 | 9 h 00 - 17 h 00
Université de Droit de Toulon : 35 Av. Alphonse Daudet TOULON Toulon

Thématique principale

Cette journée d’études est consacrée à l’actualité de l’encadrement juridique des drones, qu’ils soient aériens ou maritimes. Elle propose une analyse approfondie des usages civils et militaires des drones au regard du droit privé, du droit public, du droit international et du droit de la mer.

Les échanges porteront notamment sur la régulation des drones maritimes, l’utilisation des drones par les forces de sécurité, les enjeux juridiques liés aux opérations militaires et au maintien de la paix, ainsi que les impacts réglementaires pour les industriels et constructeurs de drones.

Objectif

L’objectif de cette journée est de croiser les regards d’universitaires, de juristes, d’experts institutionnels et d’acteurs opérationnels afin de clarifier le cadre normatif applicable aux drones et d’anticiper ses évolutions face à la montée en puissance de leurs usages.

L’événement s’adresse aux chercheurs, enseignants, étudiants, juristes, institutions publiques, forces de sécurité, acteurs de la défense, industriels du drone et professionnels concernés par les enjeux réglementaires et juridiques liés aux systèmes autonomes.

Organisateurs et partenaires

Université de Toulon
Centre de Recherches de l’École de l’Air
Centre de Droit et de Politique Comparés – Jean-Claude Escarras (UMR CNRS 7318 DICE)
Pôle de compétitivité SAFE